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Délibérations du Conseil d'administration
Retrouvez toutes les délibérations du Conseil d'administration.
CA extraordinaire du 11 février 2015
Approbation de la tenue des Élections des représentants du Personnel au Conseil d'administration (pdf, 44,70 Ko)
CA du 22 juin 2015
Approbation du procès verbal de la séance du 19 décembre 2014 (pdf, 47,82 Ko)
Approbation du procès-verbal de la séance du 11 février 2015 (pdf, 48,86 Ko)
Proposition de nomination du président de l’EPPDCSI (pdf, 57,66 Ko)
Approbation du compte financier de l’exercice 2014 (pdf, 58,74 Ko)
Approbation exécution budgétaire 2014 (pdf, 48,04 Ko)
Approbation du budget rectificatif d'urgence 2015 (pdf, 48,71 Ko)
Approbation de l'avenant n°1 à la convention portant réglementation de l'occupation d'espaces du Grand Palais (pdf, 63,28 Ko)
Approbation de la transaction avec les Ets GORON (pdf, 48,43 Ko)
Approbation de la participation à l’association « Tremplin » (pdf, 51,13 Ko)
Approbation de la participation à l’association « l'association régionale des cités des métiers IDF » (pdf, 51,40 Ko)
CA du 15 septembre 2015
Approbation du procès-verbal du 22 juin 2015 (pdf, 51,36 Ko)
Approbation du budget rectificatif n°2 2015 (pdf, 51,14 Ko)
Approbation du rapport d'activité d'Universcience 2014 (pdf, 51,33 Ko)
Approbation de délégations au Pdt vu le décret n°2009 Art.9 - Remises gracieuses et admission en non-valeur (pdf, 65,83 Ko)
Approbation de délégations au Pdt vu le décret n°2009 Art.9 - Actions en justice (pdf, 56,25 Ko)
Approbation de délégations au Pdt vu le décret n°2009 Art.9 - Transactions (pdf, 52,68 Ko)
Approbation de délégations au Pdt vu le décret n°2009 Art.9 - Dons et legs (pdf, 51,31 Ko)
Approbation des projets d'avenants Vill'Up à l'AOT (pdf, 63,67 Ko)
Approbation de l'avenant n°2 à la convention d’aménagement de la 4ème travée (pdf, 63,88 Ko)
Approbation du projet d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP) (pdf, 51,51 Ko)
Approbation de la convention avec l'OPPIC de maîtrise d'ouvrage travaux rénovation des coupoles de la Cité (pdf, 60,07 Ko)
Approbation de la participation à l’association « INTA » (pdf, 51,85 Ko)
CA du 10 décembre 2015
Approbation du procès-verbal du 15 septembre 2015 (pdf, 51,78 Ko)
Approbation du budget rectificatif n °3 (pdf, 53,20 Ko)
Approbation du budget initial 2016 (pdf, 102,78 Ko)
Approbation de la décision de non-consolidation des comptes pour l'année 2015 (pdf, 55,71 Ko)
Approbation de l'avenant n°2 sur la prolongation du bail des locaux de Bondoufle (pdf, 53,81 Ko)
Approbation du renouvellement du bail Magellan sur 36 mois (janv 2016-déc 2018) (pdf, 60,51 Ko)
Approbation du plan d'action CICF et du dispositif de pilotage des objectifs de qualités financières (pdf, 55,81 Ko)
Approbation des modalités d'encadrement et de suivi des dépenses des dirigeants d'universcience (pdf, 56,16 Ko)
Approbation pour désignation du Comité d'Audit (pdf, 55,14 Ko)
CA du 29 février 2016
Approbation du procès-verbal du 10 décembre 2015 (pdf, 52,17 Ko)
Approbation exécution budgétaire 2015 (pdf, 50,75 Ko)
Approbation du compte financier 2015 (pdf, 96,35 Ko)
Approbation du rapport d'activité 2015 (pdf, 50,57 Ko)
CA du 20 avril 2016
Approbation du procès verbal du 29 février 2016 (pdf, 39,63 Ko)
Approbation du budget rectificatif n°1 2016 (pdf, 75,03 Ko)
CA du 20 juillet 2016
Approbation du procès verbal du 20 avril 2016 (pdf, 51,41 Ko)
Approbation de la programmation 2016/2017 (pdf, 51,83 Ko)
Approbation du nouveau projet d'établissement (pdf, 50,54 Ko)
Approbation de la nouvelle grille tarifaire CSI (pdf, 52,12 Ko)
Approbation de la prolongation de la SEM Géode et du contrat d'occupation domaniale (pdf, 53,94 Ko)
CA du 12 octobre 2016
Approbation du procès verbal du 20 juillet 2016 (pdf, 51,40 Ko)
Approbation du budget rectificatif n° 2 (pdf, 52,78 Ko)
Approbation de l'avenant 4 à l'AOT (pdf, 70,97 Ko)
Approbation de l'avenant 3 à la CAE (pdf, 70,30 Ko)
Approbation avenant n°2 à la convention avec INDIGO (pdf, 69,65 Ko)
Approbation convention d'utilisation FD/CSI (pdf, 53,98 Ko)
Approbation convention d’occupation CSI (y/c Géode) (pdf, 57,53 Ko)
Approbation de la mise en place d’une prime de formation sécurité (pdf, 51,44 Ko)
Approbation du règlement intérieur CSI/Palais de la découverte (pdf, 56,96 Ko)
CA du 14 décembre 2016
Approbation du procès verbal du 12 octobre 2016 (pdf, 50,61 Ko)
Approbation du budget rectificatif n° 3 (pdf, 52,09 Ko)
Approbation du budget initial 2017 (pdf, 52,20 Ko)
Approbation de la non consolidation des comptes avec la géode (pdf, 61,21 Ko)
Approbation de l'avenant 1 à la convention études préalables OPPIC (pdf, 71,06 Ko)
Approbation de l'avenant 1 à la convention rénovation coupoles OPPIC (pdf, 71,21 Ko)
Approbation de l'admission en non valeur Design Access (pdf, 55,57 Ko)
CA du 15 mars 2017
Approbation du procès verbal du 14 décembre 2016 (pdf, 50,68 Ko)
Approbation du COFI 2016 (pdf, 55,92 Ko)
Approbation exécution budgétaire 2016 (pdf, 52,63 Ko)
Approbation de l'encadrement des missions et déplacements (pdf, 120,18 Ko)
Approbation du Contrat de performance 2017-2020 (pdf, 50,78 Ko)
Approbation du rapport annuel 2016 (pdf, 50,91 Ko)
Approbation de la démarche de labellisation d'Universcience par l'AFNOR en matière d'égalité et de diversité (pdf, 56,68 Ko)
CA du 05 juillet 2017
Approbation du procès verbal du 15 mars 2017 (pdf, 50,63 Ko)
Approbation du budget rectificatif n°1 2017 (pdf, 51,07 Ko)
Approbation de l'accord d'intéressement (pdf, 56,35 Ko)
CA du 13 décembre 2017
Approbation du procès verbal du 5 juillet 2017 (pdf, 51,80 Ko)
Approbation du budget rectificatif administratif (pdf, 39,11 Ko)
Approbation du budget initial 2018 (pdf, 38,02 Ko)
Approbation de la non consolidation des comptes avec la géode (pdf, 44,94 Ko)
Approbation de la remise gracieuse (pdf, 44,05 Ko)
Approbation de la stratégie RSO (pdf, 56,08 Ko)
Approbation de la charte du mécénat (pdf, 53,08 Ko)
Approbation convention nouvelle AOT (pdf, 38,89 Ko)
Approbation de l'Avenant de prolongation de l'AOTpour la SEM Géode (pdf, 58,40 Ko)
Approbation du don à la BNF du fond ancien (pdf, 58,77 Ko)
CA du 14 mars 2018
Approbation du procès verbal du 13 décembre 2017 (pdf, 48,58 Ko)
Approbation exécution budgétaire 2017 (pdf, 50,26 Ko)
Approbation du COFI 2017 (pdf, 57,42 Ko)
Approbation du rapport annuel 2017 (pdf, 47,98 Ko)
Approbation de la création d'une indéminité différentielle de CSG pour les salariés de droit privé (pdf, 54,17 Ko)
Approbation de la révision de fonctionnement de la commission de secours (pdf, 55,21 Ko)
CA du 28 juin 2018
Approbation du procès verbal du 14 mars 2018 (pdf, 49,77 Ko)
Approbation sur le versement de l'intéressement (pdf, 51,77 Ko)
Approbation de la BR1 2018 (pdf, 58,08 Ko)
Approbation de délégations au Pdt vu le décret n°2009 Art.9 - Remises gracieuses et admission en non-valeur (pdf, 74,53 Ko)
Avenant à l'accord d'intéressement 2017-2019 (pdf, 53,65 Ko)
CA du 12 décembre 2018
Approbation du procès verbal du 28 juin 2018 (pdf, 48,40 Ko)
Approbation du budget rectificatif d'atterissage 2018 (pdf, 53,71 Ko)
Approbation du budget initial 2019 (pdf, 52,06 Ko)
Approbation d'admission en non-valeur Société Fitness Universe (pdf, 56,05 Ko)
Approbation d'admission en non-valeur Molitor Consult (pdf, 53,81 Ko)
Approbation des conditions de remboursement des frais de déplacement (pdf, 86,67 Ko)
Approbation bail Le Magellan (pdf, 54,25 Ko)
Approbation bail Bondoufle (pdf, 52,31 Ko)
CA du 14 mars 2019
Approbation du procès verbal du 12 décembre 2018 (pdf, 48,46 Ko)
Approbation du rapport annuel 2018 (pdf, 48,21 Ko)
Approbation de l'exécution budgétaire 2018 (pdf, 50,74 Ko)
Approbation du compte financier 2018 (pdf, 97,25 Ko)
Approbation du projet scientifique et culturel du Palais de la découverte en 2024 (pdf, 49,76 Ko)
Approbation des conditions de passation des contrats de co-édition (pdf, 54,30 Ko)
Approbation de la nomination d'un nouveau membre du comité d'audit (pdf, 51,78 Ko)
Approbation du règlement intérieur du comité d'audit (pdf, 51,05 Ko)
CA du 28 juin 2019
Approbation du procès verbal du 14 mars 2019 (pdf, 48,98 Ko)
Approbation du règlement intérieur de l'établissement (pdf, 49,54 Ko)
Approbation du budget rectificatif n°1 pour 2019 (pdf, 52,28 Ko)
Approbation d'une admission en non-valeur (pdf, 54,16 Ko)
Approbation de la convention d'occupation du Palais de la découverte éphémère (pdf, 54,04 Ko)
Approbation de l'avenant portant prolongation de la mise à disposition du Palais de la découverte (pdf, 65,96 Ko)
Approbation de l'introduction d'une action au contentieux (pdf, 53,04 Ko)
Approbation de la signature d'un protocole transactionnel (pdf, 55,38 Ko)
Approbation de la désignation du président du Comité d'audit (pdf, 55,09 Ko)
CA du 13 décembre 2019
Approbation du procès verbal du 28 juin 2019 (pdf, 49,09 Ko)
Approbation du budget d'atterrissage pour 2019 (pdf, 52,69 Ko)
Approbation du budget initial pour 2020 (pdf, 51,31 Ko)
Approbation des conditions de remboursement des frais de déplacement (pdf, 131,10 Ko)
Approbation du Schéma Pluriannuel de Stratégie Immobilière (SPSI) (pdf, 51,44 Ko)
Approbation de l'avenant à la convention portant autorisation d'occupation sur le bâtiment Géode et autres biens annexes (pdf, 58,18 Ko)
Approbation de la désignation d'un nouveau membre du Comité d'audit (pdf, 55,69 Ko)
Approbation nouvelle adhésion ARSEG (pdf, 51,71 Ko)
Approbation nouvelle adhésion BuildingSmart (pdf, 51,40 Ko)
Approbation nouvelle adhésion APCI (pdf, 51,49 Ko)
CA du 12 mars 2020
Approbation du procès verbal du 12 décembre 2019 (pdf, 17,58 Ko)
Approbation du procès verbal du 13 décembre 2020 (pdf, 17,58 Ko)
Approbation du rapport d'activité pour 2019 (pdf, 17,51 Ko)
Approbation d'évolution des principes de la politique tarifaire de la Cité des sciences et de l'industrie (pdf, 18,20 Ko)
Approbation de la tenue des Elections des représentants du Personnel au Conseil d'administration (pdf, 54,66 Ko)
Approbation des orientations du "Projet d'établissement 2020-2024" en vue d'une transmission au CSE (pdf, 17,94 Ko)
CA du 28 avril 2020
Approbation de l'exécution budgétaire pour 2019 (pdf, 123,15 Ko)
Approbation du compte financier pour 2019 (pdf, 114,85 Ko)
Approbation d'une nouvelle date d'élection des représentants du personnel au Conseil d'administration conformément ordonnance n°2020-347 du 27 03 20 (pdf, 200,15 Ko)
CA du 27 novembre 2020
Approbation proposition de nomination du président de l’établissement public du Palais de la découverte et de la Cité des sciences et de l’industrie (pdf, 61,41 Ko)
CA du 15 décembre 2020
Approbation du procès verbal du 12 mars décembre 2020 (pdf, 49,64 Ko)
Approbation du procès verbal du 28 avril 2020 (pdf, 49,37 Ko)
Approbation du procès verbal du 27 novembre 2020 (pdf, 49,29 Ko)
Approbation du mandat au Président pour signature d’une convention avec la Rmngp relative à la phase travaux du projet de rénovation du Grand Palais – Palais de la découverte (pdf, 60,06 Ko)
Approbation d’un dispositif de compensation pour les médiateurs du Palais de la découverte (pdf, 56,20 Ko)
Approbation du budget rectificatif d’atterrissage pour 2020 (pdf, 97,77 Ko)
Approbation du budget initial pour 2021 (pdf, 105,45 Ko)
Approbation de trois admissions en non-valeur (pdf, 59,07 Ko)
Approbation adaptation des contrats comportant une autorisation d’occupation temporaire du domaine public (intégration conséquences crise sanitaire) (pdf, 59,48 Ko)
Approbation des conditions générales de passation des contrats, conventions et marchés (pdf, 54,03 Ko)
Approbation du plan d’action des achats pour 2021-2024 (pdf, 50,59 Ko)
Approbation d'une procédure de signalement et de recueil des alertes (pdf, 63,69 Ko)
Approbation des nouvelles adhésions à des organismes publics ou privés (Association AMARC) (pdf, 49,06 Ko)
CA du 4 mars 2021
Approbation du procès verbal du 15 décembre 2020 (pdf, 52,11 Ko)
Approbation du rapport d’activité de l’année 2020 (pdf, 51,21 Ko)
Approbation de l’exécution budgétaire et du compte financier pour 2020 (pdf, 113,96 Ko)
Approbation de la mise à jour du document unique de cadrage des dépenses des dirigeants (pdf, 78,21 Ko)
Approbation du règlement de visite Les Etincelles du Palais de la découverte (pdf, 52,61 Ko)
Désignation des membres du comité d’audit (pdf, 58,36 Ko)
CA du 13 juillet 2021
Approbation du procès verbal du 4 mars 2021 (pdf, 48,06 Ko)
Approbation du projet d'établissement pour 2021-2025 (pdf, 48,31 Ko)
Approbation d’une modification du règlement de visite (pdf, 49,91 Ko)
Approbation de la mise en place du forfait mobilités durables (pdf, 55,88 Ko)
Approbation de la revalorisation de la majoration bénéficiant aux agents SIAAP en cas de modification de planning (pdf, 62,17 Ko)
Approbation du premier budget rectificatif de l'année 2021 (pdf, 100,69 Ko)
Approbation du projet d’avenant au contrat de concession relatif à l’exploitation du parc de stationnement de la Cité des sciences et de l’industrie (pdf, 61,64 Ko)
Approbation du renouvellement de la convention passée avec l’association de prévention du site la Villette (pdf, 52,31 Ko)
Approbation de la cartographie des risques et du plan de contrôle interne comptable (pdf, 56,38 Ko)
Élection du président du comité d’audit (pdf, 58,68 Ko)
CA du 30 novembre 2021
Approbation du procès-verbal du 13 juillet 2021 (pdf, 52,85 Ko)
Approbation du projet scientifique et culturel de la bibliothèque des sciences et de l’industrie (pdf, 55,34 Ko)
Approbation du budget rectificatif d’atterrissage pour 2021 (pdf, 106,03 Ko)
Approbation du budget initial pour 2022 (pdf, 104,37 Ko)
Approbation de la cartographie des risques et du plan d’action en matière contrôle interne budgétaire (pdf, 57,24 Ko)
Approbation de la modification des délibérations en vigueur afin de tenir compte du changement d’autorité de contrôle de l’établissement (pdf, 80,11 Ko)
Approbation de l’avenant n°2 à la convention avec Pathéciné32 portant l’AOT sur le bât Géode et autres biens annexes (pdf, 59,17 Ko)
Approbation de l’avenant de prolongation du contrat de location d’une surface de stockage pour les réserves de l’établissement (pdf, 55,81 Ko)
Approbation du plan d’action des achats pour 2022-2025 (pdf, 54,01 Ko)
Approbation du don de l’exposition "Bon Appétit" au centre de culture scientifique, technique et industrielle Eurêk’Alès (pdf, 58,74 Ko)
Approbation de l’adhésion de l’établissement à trois nouvelles associations (Faune Alfort) (pdf, 53,84 Ko)
Approbation de l’adhésion de l’établissement à trois nouvelles associations (Manifeste Inclusion) (pdf, 56,43 Ko)
Approbation de l’adhésion de l’établissement à trois nouvelles associations (Seine-Saint-Denis tourisme) (pdf, 54,21 Ko)
CA du 16 mars 2022
Procès-verbal du 30 novembre 2021 (pdf, 50,55 Ko)
Approbation Rapport d’activité de l’année 2021 (pdf, 49,09 Ko)
Exécution budgétaire et compte financier pour 2021 (pdf, 113,57 Ko)
Contrat d’objectifs et de performance pour 2021-2025 (pdf, 51,94 Ko)
Cession de l’exposition “La voix” (pdf, 57,46 Ko)
Modification des règles de prise en charge des frais de déplacement (pdf, 71,80 Ko)
Renouvellement du bail des locaux des réserves (pdf, 57,05 Ko)
Mobilisation d'Universcience en soutien aux populations et réfugiés d'Ukraine (pdf, 58,00 Ko)
CA extraordinaire du 14 juin 2022
Procès-verbal du 16 mars 2022 (pdf, 54,03 Ko)
Mise à jour du règlement intérieur du conseil d’administration (pdf, 52,12 Ko)
Détermination des catégories de contrats et conventions devant être soumis pour approbation au CA (pdf, 164,70 Ko)
Actions en justice Président (pdf, 59,46 Ko)
Repositionnement du centre commercial Vill'Up (pdf, 54,37 Ko)
Allocations forfaitaires télétravail (pdf, 56,89 Ko)
CA du 12 juillet 2022
Procès-verbal du 14 juin 2022 (pdf, 50,05 Ko)
Mise en œuvre de l’accord d’intéressement 2022-2024 (pdf, 56,06 Ko)
Mise en œuvre de l’accord relatif à la valorisation et l’accompagnement des séniors (pdf, 51,06 Ko)
Budget rectificatif n°1 pour 2022 (pdf, 98,18 Ko)
CA du 25-28 octobre 2022 consultation électronique
Conclusion d’une convention de mécénat avec l’entreprise Konica-Minolta dans le cadre du projet de rénovation du Palais de la découverte (pdf, 65,86 Ko)
Organisation d’élections partielles en vue de la désignation d’un administrateur salarié, en application du décret n° 2022-1121 du 3 août 2022 (pdf, 68,90 Ko)
CA du 30 novembre 2022
Procès-verbal du 12 juillet 2022 (pdf, 49,26 Ko)
Procès-verbal du 25 au 28 octobre 2022 (pdf, 57,76 Ko)
Politique en matière de responsabilité sociétale des organisations (pdf, 53,57 Ko)
Budget rectificatif n°2 pour 2022 (pdf, 99,21 Ko)
Budget initial pour 2023 (pdf, 98,70 Ko)
Mise en place de la gratuité des prêts à la BSI de la Cité des sciences (pdf, 53,54 Ko)
Mise en œuvre du protocole fin de conflit relatif au SIAAP (pdf, 65,52 Ko)
Mise à jour de la charte éthique du mécénat (pdf, 50,51 Ko)
CA du 14 mars 2023
Procès-verbal de la séance du 30 novembre 2022 (pdf, 49,40 Ko)
Rapport d’activité de l’année 2022 (pdf, 50,12 Ko)
Exécution budgétaire et compte financier de l’exercice 2022 (pdf, 115,70 Ko)
Actualisation de la cartographie des risques et du plan d’action en matière de contrôle interne budgétaire et comptable (pdf, 56,83 Ko)
Octroi d’une remise gracieuse à l'association Pôle Pixel (pdf, 55,65 Ko)
Évolution du cadre tarifaire applicable aux visites (pdf, 54,43 Ko)
Actualisation du cadre tarifaire applicable aux activités locatives (pdf, 51,34 Ko)
Règlement de visite de la Cité des bébés (pdf, 54,08 Ko)
Renouvellement de la concession pour l’exploitation de la boutique de la Cité des sciences et de l’industrie (pdf, 58,15 Ko)
Conclusion d’un avenant n°2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage relative aux études et travaux de rénovation des coupoles textiles de la CSI (pdf, 60,53 Ko)
CA du 9-10 mai 2023 consultation électronique
Renouvellement du marché frais de santé et prévoyance (pdf, 67,02 Ko)
Désignation d’un membre du comité d’audit (pdf, 53,32 Ko)
CA du 11 juillet 2023
Procès-verbal de la séance du 14 mars 2023 (pdf, 49,11 Ko)
Procès-verbal de la consultation électronique du 9 au 10 mai 2023 (pdf, 49,91 Ko)
Mise à jour du plan d’amortissement de l'actif mobilisé (pdf, 126,23 Ko)
Renoncement à recouvrer des créances de faible montant (pdf, 59,73 Ko)
Conditions des prises en charge des frais de mission et des frais de déplacements et d'hébergement hors mission (pdf, 242,84 Ko)
Conclusion d’un contrat de mécénat avec la société MathWorks France (pdf, 59,15 Ko)
Conclusion d’un contrat locative avec la délégation canadienne aux Jeux olympiques de Paris 2024 (pdf, 56,63 Ko)
Organisation du dialogue social (pdf, 53,25 Ko)
CA du 28 novembre 2023
Procès-verbal de la séance du 11 juillet 2023 (pdf, 47,50 Ko)
Budget rectificatif pour 2023 (pdf, 97,79 Ko)
Budget initial pour 2024 (pdf, 98,05 Ko)
Admission en non-valeur (Ste Acanthe Communication) (pdf, 56,46 Ko)
Admission en non-valeur (Le Dôme Traiteur) (pdf, 56,25 Ko)
Cadre tarifaire des activités locatives du Palais de la découverte (pdf, 58,81 Ko)
Convention d'un contrat de mécénat de la Halle aux Cuirs (pdf, 53,65 Ko)
Conclusion d'un contrat de mécénat en numéraire avec la société SLB (pdf, 57,02 Ko)
Plan d'action des achats et programmation pluriannuelle des achats pour la période 2024-2027 (pdf, 52,83 Ko)
Renouvellement du marché relatif à la fourniture, la livraison et la gestion des titres de restaurants (pdf, 56,97 Ko)
Dépôt de plainte contre X avec constitution de partie civile (pdf, 57,76 Ko)
Modification des conditions d'octroi de secours individuels (pdf, 53,20 Ko)
Désignation d'un membre du comité d'audit (pdf, 55,12 Ko)
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